Il s’agit d’un CDD ou CDI réalisé entre un employeur et un salarié. Le but de cela est de demander au travailleur d’avoir une qualification agréée par l’Etat ou la reconnaissance sur le métier. Son acquisition se fera durant la formation continue. Pour plus d’information, explorez l’ensemble en suivant ce texte.
À propos du contrat de professionnalisation
L’objectif est d’insérer ou de revenir à l’emploi de jeunes et d’adultes. Cet accord peut relier l’acquisition de savoirs théoriques (éducation générale, concernant la profession ou technique), accompagné de l’acquisition d’une connaissance pratique dans les firmes.
Le but de cet accord est d’atteindre le titre ou l’attestation correspondant aux capacités professionnelles :
- enregistré dans le recensement des certificats professionnels nationaux (RNCP);
- reconnu dans la répartition d’un accord collectif de la catégorie nationale ;
- les personnes dans la liste ont droit d’avoir une attestation de qualification.
Qui se soucie de ces contrats ?
Les contrats sont destinés aux personnes :
- qui ont plus de 15 ans et moins de 26 ans pour terminer leur éducation initiale ;
- chômeurs de plus de 25 ans ;
- propriétaires du RSA ;
- propriétaires du ASS ;
- propriétaires du AAH ;
- propriétaires du CUI.
Spécifications des contrats
Ces accords doivent être écrits et peuvent être conclus en CDD ou en CDI. Il est fait grâce à la liste Cerfa n 124 34 * 02.
Durée des contrats
Lorsqu’il s’agit de CDD, la durée peut entre 6 à 12 mois. Cette période peut être portée directement à 2 ans pour les travailleurs :
- âgés plus de 15 ans et moins de 26 ans. C’est-à-dire, celle-ci est destinée pour les personnes n’ont plus confirmé le deuxième cycle de l’éducation secondaire. C’est le même cas pour les gens n’ayant pas de diplôme technologique ou pédagogique spécialisé ;
- âgés plus de 15 ans et moins de 26 ans et les demandeurs du métier ayant plus de 25 ans. Les demandeurs d’emploi n’auront pas ce faveur s’ils ne sont pas inscrits depuis plus de 12 mois sur le registre de demandeurs de métier enregistré par Pôle emploi ;
- les allocataires du RSA, de l’ASS, de l’AAH ou les sortants de cet accord sont subventionnés.
À l’issue de CDD, les gens concernés n’auront pas l’indemnité de cession.
Le renouvellement un contrat ponctuel avec le même employeur est encore faisable, à condition qu’un second diplôme soit requis au-dessus. Cet accord est renouvelable si le bénéficiaire n’est pas en mesure d’avoir l’obtention du diplôme fait pour les raisons ci-après :
- échec aux examens ;
- accouchement ou adoption ;
- maladie ;
- ennui du travail ;
- échec à la formation.
Les accords peuvent aussi être conclus dans le cadre d’un CDI. Dans ce sens, les disciplines de temps maximum (1 an à 2 ans) concernent le temps d’action professionnelle. Ceci est la première étape d’un accord effectué. L’accord du métier se poursuit dans la catégorie en CDI du règlement générale.
En ce sens, lorsque le CDI est inclus pour une période de ½ an à 1 an, il est modifiable jusqu’à un an pour les travailleurs :
- Âgés plus de 15 ans et moins de 26 ans, sortants de l’école sans diplôme ;
- Propriétaires de RSA, ASS, AAH ;
- Bénéficiaires de CUI.
Son extension est aussi faisable si la nature des capacités est en fonction du plan requis. Une telle expansion est fournie par la convention ou l’accord collectif.
